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Plan Local d'Urbanisme
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Plan Local d'Urbanisme



Fruit de trois années de réflexion et de travail, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé par le Conseil Municipal le 17 décembre 2008 et est désormais opposable.
 
Ce nouveau document d’Urbanisme, par ces différents parties : rapport de présentation, PADD, règlement, cartographies, EPP,… traduit le projet communal pour les dix prochaines années.
 
Les orientations y sont exposées dans le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD), véritable colonne vertébrale du projet, dont tous les documents découlent.
 
Une nouveauté par rapport à l’ancien Plan d’Occupation des Sols (POS), le Plan Local d’Urbanisme cartographie et inventorie les éléments du paysage à protéger.
Ces éléments qui constituent et structurent le paysage, appelés plus communément (EPP), regroupent tantôt du « bâti » caractéristique ou pittoresque (chaumières, séquences urbaines…), tantôt du « non bâti » (haies, arbres, milieux humides, points de vue...).

Rappel de la procédure :
•       3 Février 2006 - Délibération prescrivant la mise en révision du POS et l’élaboration d’un PLU
•       Mars 2006 à Août 2006 - Réalisation d’un diagnostic territorial
•       Juin 2006 - Réalisation d’une enquête communale auprès des Bazochéens
•       23 Septembre 2006 - Présentation publique du diagnostic territorial et des résultats de l’enquête communale
•       Octobre 2006 à mai 2007 - Elaboration du projet communal
•       26 Juin 2007 - Présentation du projet aux personnes publiques associées
•       28 Juin 2007 – Orientations du PADD débattu en Conseil municipal
•       14 septembre 2007 – Seconde présentation du projet aux personnes publiques associées
•       15 septembre 2007 - Présentation publique du projet
•       21 Septembre 2007 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU par le Conseil municipal
•       Octobre à décembre 2007 - Consultation des personnes publiques associées
•       4 Janvier au 4 Février 2008 – Réalisation de l’enquête publique
•       4 Mars 2008 – Remise du rapport du Commissaire Enquêteur avec avis favorable
•       17 décembre 2008 - Approbation du PLU par le Conseil municipal


Télécharger l'integralité du PLU :


TéléchargerPLU - Partie 1
Taille : 11720 ko
 
TéléchargerPLU - Partie 2
Taille : 8140 ko
 
TéléchargerPLU - Partie 3
Taille : 7180 ko
 
TéléchargerPLU - Partie 4
Taille : 3553 ko
 

Le Plan Local d'Urbanisme est un document administratif complexe. N'hésitez pas à vous rendre en mairie afin de demander des explications ou toute clarification qui s'avérerait nécessaire.
Il est également consultable en version papier en mairie.

 
 

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